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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Rouilly
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MAISON MITTEAULT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON MITTEAULT
SARL Domaine de Rouilly

Numéro de dépôt :
3308417
Date de dépôt :
09/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2014
MAISON MITTEAULT de Domaine de Rouilly

Présentation de la marque MAISON MITTEAULT

Déposée le 9 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Rouilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON MITTEAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Rouilly domicilié(e) Rouilly,86190 CHALANDRAY - 86190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 506 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MITTEAULT Bernard domicilié(e) Rouilly,86190 CHALANDRAY - 86190 - France.

La marque MAISON MITTEAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308417.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON MITTEAULT est expirée depuis le 9 août 2014.

Domaine de Rouilly a également déposé les autres marques suivantes : L'APERIA , Maison Mitteault Le Goût de la Tradition


SARL Domaine de Rouilly - Rouilly,86190 CHALANDRAY - 86190 - France - SIREN 384506259


MITTEAULT Bernard - Rouilly,86190 CHALANDRAY - 86190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

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